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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK VERT EMBALLAGE
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LA FARANDOLE DES POMMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FARANDOLE DES POMMES
PACK VERT EMBALLAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3248532
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2023
LA FARANDOLE DES POMMES de PACK VERT EMBALLAGE

Présentation de la marque LA FARANDOLE DES POMMES

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK VERT EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FARANDOLE DES POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK VERT EMBALLAGE domicilié(e) 31 à 35 RUE HENRI BARBUSSE - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 436 729 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PACK VERT EMBALLAGE domicilié(e) 31 à 35 RUE HENRI BARBUSSE - 26000 - VALENCE - France.

La marque LA FARANDOLE DES POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FARANDOLE DES POMMES est expirée depuis le 26 septembre 2023.

PACK VERT EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : DOUDOUNE TRAY NATURE


PACK VERT EMBALLAGE, SAS - 31 à 35 RUE HENRI BARBUSSE - 26000 - VALENCE - France - SIREN 303436729


PACK VERT EMBALLAGE - 31 à 35 RUE HENRI BARBUSSE - 26000 - VALENCE - France


Inscription le 7 novembre 2007 - renonciation partielle n°463554 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement avec limitation le 23 septembre 2013 n°2539832 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-09-23

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Pâtisserie et confiserie, à savoir, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.